Déposée le 8 janvier 1999 par NTT IDO TSUSHINMO KABUSHIKI KAISHA (NTT MOBILE COMMUNICATIONS NETWORK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « DoCoMo Europe S.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-07 du 12 février 1999.
Le déposant est NTT IDO TSUSHINMO KABUSHIKI KAISHA (NTT MOBILE COMMUNICATIONS NETWORK, INC.) (société japonaise), domicilié(e) 10-1, Toranomon 2-chome, Minato-ku, TOKYO, JAPON - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque DoCoMo Europe S.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DoCoMo Europe S.A. est expirée depuis le 8 janvier 2009.
NTT IDO TSUSHINMO KABUSHIKI KAISHA (NTT MOBILE COMMUNICATIONS NETWORK a également déposé les autres marques suivantes : NTT DO CO MO
NTT IDO TSUSHINMO KABUSHIKI KAISHA (NTT MOBILE COMMUNICATIONS NETWORK, INC.) (société japonaise) - 10-1, Toranomon 2-chome, Minato-ku, TOKYO, JAPON - Japon
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Inscription le 11 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°342308 - Publication au BOPI 2002-03-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25
Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07
Appareils et instruments portables de radio - communication ; appareils et instruments de radio - communication pour véhicules ; appareils et instruments de radio - communication pour l'aéronautique ; appareils et instruments de radio - communication maritimes. Catalogues ; magazines ; livres ; brochures. Crédit bail d'appareils de communication y compris les téléphones et les télécopieurs. Communication par téléphone mobile ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services d'appel radio ; location d'appareils de communication y compris les téléphones et les télécopieurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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